Déposée le 30 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAZZA FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUITS ST NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAZZA FRANCEs domicilié(e) 9, Avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2202370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 896 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2202370) - France.
La marque PRODUITS ST NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAVAZZA FRANCE (Société par actions simplifiée) - 9, Avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2202370) - France - SIREN 324896398
NOVAMARK - (dossier no 2202370) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202370 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 11 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330633 - Publication au BOPI 2001-09-11
Inscription le 20 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328403 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 14 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194712 - Publication au BOPI 1995-12-14
Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299940 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194711 - Publication au BOPI 1995-12-14
Produits alimentaires de régime. Entremets instantanés, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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